Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOYOTA i-TRIL
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4324669
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
TOYOTA i-TRIL de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque TOYOTA i-TRIL

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOYOTA i-TRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque TOYOTA i-TRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA i-TRIL arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TOYOTA FT , PRIUS C , TOYOTA FINE-COMFORT RIDE , GR 86 , La Coupe , YARIS MILLENIUM , LC F , LC500h , LS-FC CONCEPT , ZELAS


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sportifs (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir, moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission, tous pour véhicules à moteur.